Directeur de publication : Philippe Baptiste, Président Directeur Général du Centre National d'Etudes Spatiales, de statut EPIC, 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
Responsable éditorial : Olivier Queyrut, Chargé d'Affaires en Applications au Centre Spatial de Toulouse, 18 Avenue Edouard Belin 31401 Toulouse cedex 9
Content Management System : Joomla
Création numérique: Digitanie
Hébergeur: OVH
Pour nous contacter, veuillez utiliser le formulaire: https://eolab.cnes.fr/contact
L’accès et l’utilisation du site Internet du Lab’OT (eolab.cnes.fr) sont régis par les dispositions des présentes conditions générales d’utilisation. A cet égard, en accédant ou utilisant le site Internet du Lab’OT, l’utilisateur est automatiquement lié par ces conditions générales d’utilisation, et toute éventuelle modification successive effectuée par le CNES à sa seule discrétion et sans avis préalable.
Ces conditions générales d’utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français. Tout différend lié à l’interprétation ou à la mise en œuvre des présentes conditions générales d’utilisation est soumis aux tribunaux de Paris (France).
Le site Internet du Lab’OT diffuse des informations non contractuelles liées à l’activité du Lab’OT, structure technique du CNES qui vise à promouvoir les solutions spatiales d’Observation de la Terre auprès des acteurs publics, de la recherche et des entreprises privées.
Le CNES ne garantit ni ne signifie que, de manière non limitative, (i) ce service et ses composants satisfont à vos besoins, (ii) que ces services et ses composants ne sont pas susceptibles d’interruption périodique, sans défaillance ni erreurs, (iii) que les données diffusées sur le site Internet du Lab’OT sont précises, actualisées ou fiables, (iv) que la qualité de toute donnée satisfait aux attentes de l’utilisateur et que ces données ne comportent ni défaillance ni erreur, ou que les erreurs éventuelles sont corrigées. L’accès et l’utilisation du site Internet du Lab’OT se font sous la responsabilité de l’utilisateur.
Le CNES ne saurait être considéré comme responsable de tous les coûts, pertes et dépenses consécutifs à toute infraction aux présentes mentions légales, ainsi que ceux liés à l’utilisation ou l’accès au site Internet du Lab’OT.
L’utilisateur n’insère pas, volontairement ou involontairement, des virus ou fichiers de toute nature perturbant le fonctionnement du site Internet du Lab’OT. Il en assume l’entière responsabilité le cas échéant.
L’utilisateur n’accède ni n’utilise le site Internet du Lab’OT à des fins illicites ou prohibées.
Le CNES n’est pas tenu pour responsable de l’accès, du contenu et de l’utilisation des sites Internet tiers référencés par des liens, y compris de manière non limitative, la collecte de données personnelles, ou l’installation de cookies.
L’utilisateur assume tous les risques liés à l’accès à ces sites tiers référencés par des liens.
Le CNES accorde à l’utilisateur un droit personnel, gratuit, non exclusif et non transférable d’accès et d’utilisation du site Internet du Lab’OT. Tout autre droit est expressément exclu.
En conséquence, et de manière non exhaustive, les droits de (i) reproduire, représenter, adapter et/ou traduire, (ii) extraire, ou (iii) de créer tout travail dérivé de tout ou partie du site Internet di Lab’OT et/ou de contenus y afférent, sont formellement et strictement interdits en dehors du cadre strictement limité à l’exception de copie privée ou à visée éducative.
Dans les cas de copie privée ou à visée éducative, toute reproduction par l’utilisateur de données doit s’accompagner, de manière lisible et claire, de la mention suivante : « ce document est extrait du site Internet du Lab’OT. Tous droits réservés © CNES 2022 ».
© CNES